Régis Thevenet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Régis THEVENET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2017
27/12/2017
De:
Régis THEVENET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Remplace:
M. Thierry CAILLAUD
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000035967570
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2017
04/11/2017
De:
Régis THEVENET
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:
M. Thierry CAILLAUD
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000035595937
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2017
21/09/2017